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Le blog VignArtea® – https://blog.vignartea.fr  – désigné ci-après « Site » est édité par :

LAM VINS SARL, désignée ci-après « Société » 
Siège Social: 1243 Chemin d’Halkeia – 64250 ITXASSOU
SIRET n° 845 062 603 00012.

Responsable du site: Mme LANGUENET Muriel & M. Luis ARAUJO MEIXEDO
Formulaire de contact
Tel.:  +33 (0)6.51.66.71.79

Hébergement

Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25 – 1227 Les Acacias – Genève

Conception, édition et réalisation

Luis ARAUJO MEIXEDO & Muriel LANGUENET
Contenu textuel – Identité visuelle – Images & logos
Les photographies servant à illustrer certains vins ainsi que celles de l’ensemble du Site ne sont pas contractuelles.
Directeurs de publication: Luis ARAUJO MEIXEDO & Muriel LANGUENET

Les informations présentes sur le Site blog.vignartea.fr sont données à titre indicatif. La Société apporte le plus grand soin à la mise à jour de son blog, néanmoins ne saurait garantir l’exactitude des informations sur les services et/ou produits proposés. En outre ces informations peuvent être modifiées sans avis préalable.

La Société décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site; pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site; et plus généralement pour tout dommage, direct ou indirect, qu’elle qu’en soit la cause, origine, nature ou conséquence, provoqué à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Dans le cas où des liens seraient créés vers d’autres sites, la Société ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu ni de l’existence de ces autres sites.
La création de liens hypertextes vers le Site blog.vignartea.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite de l’éditeur.

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

VignArtea® est une marque déposée et protégée.
Elle a par conséquent fait l’objet d’un enregistrement et d’un dépôt auprès de l’organisme officiel de dépôt de marque français, l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).
Par ailleurs, il est rappelé que le Site blog.vignartea.fr ainsi que son contenu sont sous la protection des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle).
Par conséquent, la présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine apparaissant sur le Site blog.vignartea.fr, notamment les textes, images, vidéos et autres représentations graphiques – à l’exclusion des logos des sociétés clientes et partenaires de la Société qui sont la propriété de ces sociétés – sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la Société ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Les marques et noms de produits mentionnés sur le Site sont des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs.

Aucun élément composant le site internet blog.vignartea.fr (textes des fiches produit, images, etc) ne peut être copié, reproduit, réédité… ni utilisé ou exploité de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, pour un usage public ou commercial, sans l’autorisation écrite et préalable de la Société et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour un usage personnel, privé et non commercial, et ce uniquement sur un ordinateur personnel.

La Société se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
En particulier, en cas de constatation de copiés/collés intempestifs ou autres utilisations à des fins mercantiles, la Société ne manquera pas d’intenter les procédures appropriées.

Dérogations consenties & Copyrights

Tel que prévu par l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne sont autorisés que la reprise d’extraits de nos contenus textuels (articles ou les « billets du caviste » par exemple) à la condition expresse que celui qui cite le site blog.vignartea.fr fasse un lien vers le contenu original de la Société pour permettre à ses lecteurs d’accéder à l’ensemble du contenu source.

Plus précisément, la copie partielle d’un de nos contenus textuels, sur un site internet ou sur un blog, n’est acceptée que lorsqu’elle est réalisée dans les conditions strictes suivantes:

• La copie se limite à 200 caractères et est impérativement précédée de la mention « Source » suivie d’un lien qui pointe directement vers l’URL du Site blog.vignartea.fr. Le lien en question ne doit pas comporter d’attribut « rel=nofollow » ni d’attribut « rel=noreferrer ».

Lorsque la copie a lieu sur un support papier (presse écrite), la copie partielle d’un de nos contenus textuels n’est acceptée que lorsqu’elle est réalisée dans les conditions strictes suivantes:

• La copie se limite à 800 caractères et est impérativement précédée ou suivie de de la mention « Source: https://blog.vignartea.fr ».
  

Si vous souhaitez utiliser les écrits du Site blog.vignartea.fr d’une autre façon, vous pouvez contacter la Société pour discuter d’une solution éventuelle.

Tarifs pour la reprise de contenu textuel & conditions de paiement

Si la reprise a lieu sur un site internet quel qu’il soit, une balise de type canonical doit être placée vers l’url correspondant au contenu d’origine du Site blog.vignartea.fr.

Dans le cas d’une reprise ou d’une copie de nos contenus textuels sur un autre site internet, quelque soit sa nature, ou sur une quelconque publication papier qui dépasserait le nombre de caractères stipulés ci-dessus (Dérogations consenties), la tarification de nos créations rédactionnelles est définit comme suit:

La copie/reprise a lieu sur un site internet (e-commerce, blog, etc) :

• Tarif mensuel d’utilisation: 1300,00 euros HT (soit : 1560 euros TTC)

La copie/reprise a lieu sur un support papier. Le tarif par exemplaire imprimé est fixé à :

• de 1 à 500 exemplaires: 6,25 euros HT (7.50 euros TTC)
• de 501 à 2000 exemplaires: 3,75 euros HT ( 4,50 euros TTC)
• de 2001 à 10.000 exemplaires: 1,25 euros HT ( 1,50 euros TTC)
• plus de 10.000 exemplaires: 0,75 euros HT (0,90 euros TTC)

Conditions de paiement et pénalités de retard :

Le règlement devra être effectué comptant par chèque à l’ordre LAM VINS SARL et envoyé à l’adresse : VignArtea – LAM VINS SARL, 1243 Chemin d’Halkeia – 64250 Itxassou.

Pour toute somme non payée au-delà de 30 jours calendaires, et conformément à l’article L441-6 du Code de commerce, il sera appliqué une pénalité calculée sur la base d’un taux annuel de 12% sans que ce taux soit inférieur à trois fois le taux d’intérêt légal. À fin de recouvrement, une indemnité forfaitaire de 40€ sera exigible aux professionnels.

Les pénalités de retard sont exigibles sans qu’un rappel soit nécessaire (loi n° 2001-420 du 15 mai 2001 – art. 53-1).

Tout mois commencé est dû.

Utilisation sans autorisation : rappel des peines encourues

L’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) stipule que « Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »

La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon sanctionnée d’une peine de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 euros d’amende par le Code de la Propriété Intellectuelle (articles L. 335-2 – titre III, livre III – et L. 521-10 (livre V). En outre, des peines complémentaires (fermeture d’établissement, affichage de la décision judiciaire) peuvent être prononcées.

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Accès au site

Le Site blog.vignartea.fr est accessible 24/24h et 7 jours sur 7, à l’exception de cas de force majeure, de difficultés informatiques ou d’ordre technique, ou bien de difficultés liées à la structure des réseaux de communication.
Pour des raisons de maintenance, la Société pourra interrompre à tout moment l’accès à son Site.
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Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.